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Edito de Marc Maouche, Président de l’AASGO – Tous mes meilleurs vœux au nom de l’AASGO

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(cliquez sur l’image ci dessus pour lire la vidéo)

 

 

Cette nouvelle année me donne l’occasion de vous remercier encore une fois d’avoir choisi l’AASGO, il y a quelques mois, pour vous représenter au sein du conseil de surveillance du fonds d’actionnariat salarié.

Par les élus AASGO, vous êtes donc directement représentés au sein du conseil de surveillance Orange Actions. C’est un pouvoir d’action important qui nous permet de peser sur la gestion du fonds, d’orienter les décisions, de peser lors du vote des résolutions présentées à l’assemblée générale d’Orange.

En 2018, nos enjeux ne sont pas moins nombreux compte tenu des évolutions réglementaires et législatives autour de l’épargne salariale et de l’actualité du groupe Orange.

L’Epargne Salariale a échappé en fin d’année à la réforme du prélèvement forfaitaire unique appliqué en 2018, à taux de 30 %. A l’automne dernier, l’AASGO aux côtés  de la FAS, la Fédération Française des Associations d’Actionnaires Salariés et Anciens Salariés, était également montée au créneau pour s’opposer à la mise en place d’une taxation rétroactive des gains de l’épargne salariale investie dans les PEE et PERCO. Cette mobilisation a été couronnée de succès.

En 2018 encore, il faut être vigilant et peser dans le débat dès qu’il est question de réformer l’épargne salariale et la gouvernance des entreprises, même  si cela s’insère dans une loi plus globale pour moderniser l’économie du pays.

Au plan de notre groupe, la réélection du président Stéphane Richard pour son 3e mandat va bien évidemment constituer un enjeu de taille.

Nous soutenons sa candidature. C’est un gage de stabilité pour le groupe, avec le maintien d’une politique de développement offensive dans le cadre d’un plan ambitieux Essentiels2020.

Plus directement pour nous, actionnaires Salariés, c’est la perspective de réaliser un projet concret : que les salariés puissent, à moyen terme, contrôler 10% du capital d’Orange.

L’Association compte un socle fidèle et nombreux d’adhérents. Nous avons besoin de votre soutien, adhérez, re-adhérez, faites adhérez autour de vous en 2018. Cela se fait en 2 clics sur le site Web de l’association.

L’AASGO vous représente en toute indépendance, elle est apolitique et asyndicale. Les retraités comme les actifs, tous parties prenantes du groupe Orange, toux ceux qui ont fait le choix d’être détenteurs d’une épargne en actions Orange. Tous qui sauront le défendre en cas de nécessité avec les plus de 5% du capital détenus aujourd’hui. Nous sommes tous ensemble, le 2e actionnaire d’Orange après l’Etat.

Et même si le cours de la bourse ne récompense pas pleinement la stratégie menée, les investissements en actions Orange dans le PEG sont rentables sur le long terme ! L’étude annuelle de l’AASGO, que nous venons de dévoiler en la publiant sur notre site Web, le démontre une nouvelle fois : l’intérêt d’un investissement à long terme en actions Orange est certain. Et plus généralement, l’intérêt pour un salarié d’avoir l’opportunité d’investir une partie de son patrimoine dans un fonds en actions au sein d’un plan d’épargne groupe.

En 2018, nous allons vous donner de nombreux rendez-vous pour vous informer sur l’évolution de votre épargne salariale et actionnariat salarié.

En plus du site web et de son fil twitter et de nos newsletters périodiques, de nouveaux rendez-vous seront créés. Et les Mardi de l’AASGO vont bientôt reprendre pour 1 heure de direct sur des questions d’actualité ou de fond, animée par nos experts.

 

A tous, très bonne année 2018 et à bientôt !

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Edito de Marc Maouche, président

Cher(e) Adhérent(e)

 

J’ai le plaisir de vous inviter à participer à l’assemblée générale de l’AASGO qui se tiendra, avec la participation de Stéphane Richard, le mardi 3 octobre à 14h30, auditorium 78 rue Olivier de Serres, Paris (15ème)

Je compte sur votre présence. Plus nous serons nombreux, plus nous démontrerons à nos invités la vitalité de notre association.

Les professions de foi des candidats à l’élection au Conseil d’Administration sont consultables sur le site de l’AASGO.

En ce qui concerne l’élection des administrateurs, le scrutin se déroulera de 13h30 à 15h30, sur le lieu de notre assemblée générale, celle-ci débutant à 14h30. J’encourage vivement tous les adhérents à voter personnellement (le plus tôt possible afin de donner aux derniers arrivés un temps suffisant pour ce vote) ou par procuration.

S’il ne vous est cependant pas possible d’assister à cette assemblée générale, vous pouvez donner l’original du pouvoir à un adhérent de votre choix aux fins de vous représenter et participer à tous les votes. Dans ce cas, le pouvoir mentionnant le nom de l’adhérent mandataire et signé par vous est à remettre au mandataire ou à faire parvenir à l’AASGO, au plus tard la veille de l’assemblée générale. Je vous rappelle que le nombre de pouvoirs est limité à dix pour un même porteur. Il vous est également possible de voter par correspondanceLes votes par correspondance ne pourront être acceptés que si reçus à l’AASGO, 78 rue Olivier de Serres, 75505 Paris cedex 15, au plus tard le vendredi 29 septembre 2017.

A bientôt et très cordialement

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Edito de Marc Maouche, président de l’AASGO

L’AASGO demandait qu’avec l’amélioration des comptes, Orange envisage une attribution gratuite d’actions à tous les salariés sur une base strictement égalitaire (même nombre d’actions pour tous) afin de mieux les associer à la progression des résultats. L’assemblée générale d’Orange a adopté le 1er juin 2017, à plus de 99% des voix, une résolution (30ème résolution) autorisant une attribution aux salariés, à réaliser dans un délai de 12 mois.

Les actions attribuées ne seront définitivement acquises qu’après au moins 2 ans[1], sous conditions de performance, étant entendu qu’en tout état de cause la moitié au moins des actions attribuées sera définitivement acquise à l’issue de la période d’acquisition.  L’AASGO se réjouit naturellement de cette décision qui contribuera à développer l’actionnariat salarié dans le groupe.

L’Association de l’Actionnariat Salarié du Groupe Orange a d’ores et déjà engagé une action forte auprès de la direction de Orange pour que :

  • le nombre d’actions attribuées soit le même pour tous ;
  • les bénéficiaires qui le souhaiteront, puissent placer les actions obtenues dans le PEG lors de l’acquisition définitive. Ainsi, en contrepartie d’un blocage de 5 ans pendant lequel les actions ne pourront pas être revendues, l’actionnaire sera totalement exonéré de l’impôt sur le revenu au titre du gain lors de la cession[2], pour n’avoir à supporter que les contributions et prélèvements sociaux.

L’une des conditions pour que les actions gratuites soient éligibles au PEG est que le règlement du plan soit complété en conséquence. L’AASGO a donc demandé qu’une négociation soit engagée sans tarder à cet effet entre les partenaires sociaux conformément au code du travail.

 

[1] Le conseil d’administration fixera la durée d’acquisition, qui ne pourra pas être inférieure à 2 ans.

[2] Les actions gratuites étant acquises pour 0 euro, le gain de cession est égal au produit de la vente.

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Edito de Marc Maouche, président de l’AASGO

Possibilité de mettre ses actions gratuites dans le PEG ? L’AASGO l’a proposé au DRH d’Orange.

Une résolution proposée lors de l’assemblée générale d’Orange du 1er juin 2017 comporte l’autorisation d’attribuer des actions gratuites à l’ensemble des salariés. L’AASGO soutient fortement cette résolution de nature à mieux associer le personnel aux performances de l’entreprise.

Elle souhaite que l’attribution envisagée contribue dans toute la mesure du possible tout à la fois à favoriser le climat social, par un nombre d’action égal pour tous les salariés concernés, et à renforcer le capital stable de l’entreprise. Au-delà de la période d’acquisition, une incitation forte à conserver les actions pendant cinq années supplémentaires existerait si les actions étaient éligibles au PEG. Ceci supposerait que l’attribution respecte strictement les conditions de répartition équitable figurant dans le code du travail[1].

Quel avantage de placer ses actions gratuites dans le PEG ?

Les bénéficiaires choisissant de placer leurs actions ans le PEG à l’issue de la période d’acquisition, pour une durée de 5 ans, ne seraient assujettis qu’aux contributions et prélèvements sociaux sur le gain de cession, égal au prix de cession puisque le prix d’acquisition serait réputé égal à 0. Ce gain de cession serait totalement exonéré de l’impôt sur le revenu, applicable au gain de cession dans tous les autres cas[2].

C’est pourquoi l’AASGO a demandé à Jérôme Barré, DRH d’Orange, qu’une négociation entre les partenaires sociaux soit engagée concernant les modalités de l’attribution, en conformité avec les dispositions du code du travail, et que le règlement du PEG autorise l’accueil de ces actions gratuites, détenues directement, bénéficiant du dividende et entrant dans le périmètre légal de l’actionnariat salarié.

 

 

[1] Article L.3332-14 du code du travail

[2] Après un abattement de 50% après deux années de conservation ou de 65% après huit années de conservation.

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Résultats des élections du conseil de surveillance du FCPE CAP’ORANGE

Les actionnaires salariés et retraités d’Orange font majoritairement confiance à l’AASGO

Le groupe ORANGE a réformé la gouvernance du FCPE Cap’Orange qui regroupe désormais tout l’actionnariat salarié collectif, en organisant des élections, du 6 au 15 mars, auprès de ses porteurs de parts salariés, anciens salariés et retraités, pour élire sur la base d’une action égal une voix la moitié des sièges.

Ces élus siègeront désormais aux côtés des représentants de la Direction (25% des sièges) et des Syndicats représentatifs (25% des sièges).

Avec 54,3% des voix, l’AASGO remporte l’élection et obtient 4 sièges au Conseil de Surveillance.

 

Après 20 années de combat pour que les actionnaires salariés et anciens salariés d’Orange puissent choisir démocratiquement celles et ceux qui les représentent et supervisent la gestion de leurs avoirs, l’’AASGO a emporté la confiance du corps électoral en obtenant la majorité absolue en termes de voix.

C’est une belle victoire pour notre liste. Cela récompense notre implication en faveur de la démocratie actionnariale mais aussi pour le développement de l’actionnariat salarié.

Nous remercions tous les porteurs de parts et nos partenaires, l’ACSED, et les syndicats CFDT, FO Com, UNSA,qui ont relayé nos messages sur le terrain durant la campagne.

 

Marc MAOUCHE, tête de liste et président de l’AASGO

 

— Le communiqué ici —

 

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Marc Maouche, Président

EDITO DE MARC MAOUCHE, PRÉSIDENT DE L’AASGO

 L’Etat, comme actionnaire ?

La Cour des comptes vient à nouveau de fustiger la confusion trop fréquente de l’Etat entre son rôle de tuteur et celui d’actionnaire, avec des effets qui peuvent être désastreux dans le cas d’entreprises soumises à la concurrence internationale. Ce constat la conduit nécessairement à s’interroger sur la justification de la présence étatique au capital de certaines entreprises.

Comme actionnaire, il appartient à l’Etat de gérer son portefeuille au mieux de ses intérêts patrimoniaux ; des arbitrages au sein de ses participations sont tout à fait logiques.

Au-delà des motifs patrimoniaux, sa présence au capital d’entreprises paraît pleinement se justifier lorsque sont en jeu des intérêts vitaux pour la Nation : préservation de filières industrielles stratégiques ou vitales pour la sécurité du pays, voire soutien à des filières émergentes et porteuses d’avenir pour l’activité et l’emploi.

Ceci peut donc être un facteur clé de la rotation de ses actifs patrimoniaux.

Pour autant, il est malsain que l’Etat s’immisce dans le fonctionnement des entreprises dont il est actionnaire, ce qu’il a fait trop souvent dans le passé avec des conséquences préjudiciables pour les entreprises concernées, leurs personnels et lorsqu’il y en avait, les autres actionnaires.

Lorsqu’il est représenté au conseil d’administration, ses représentants ont comme les autres administrateurs, ainsi que l’a souligné la Cour des comptes, le devoir de veiller à l’opportunité et à la rationalité des choix stratégiques, pour la pérennité de l’entreprise et la protection des intérêts légitimes de tous ses actionnaires.

Dès lors, l’éventuelle baisse, voire la disparition totale, de la présence directe ou indirecte de l’Etat dans le capital d’Orange ne saurait être en elle-même un sujet de préoccupation; mais en revanche, elle poserait le problème de l’éventuelle montée au capital d’investisseurs ou d’autres acteurs du secteur de la communication, avec les enjeux associés pour la stratégie, le développement de l’entreprise et l’évolution de l’emploi.

Pour cette raison, le renforcement du poids de l’actionnariat salarié est aux yeux de l’AASGO un objectif majeur, afin de pouvoir soit contribuer à la défense de l’entreprise contre des prédateurs, soit peser sur les choix stratégiques. Ce poids peut devenir déterminant en assemblée générale et au sein du conseil d’administration où siège un administrateur actionnaire salarié.

Le prochain administrateur actionnaire salarié élu en 2018 sera vraisemblablement issu du conseil de surveillance du fonds Cap’Orange: d’où l’importance du choix des porteurs de parts lors de l’élection du mois prochain et l’engagement de l’AASGO à travers la liste qu’elle présente.

 

 

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EDITO DE MARC MAOUCHE, PRÉSIDENT DE L’AASGO

Chers adhérents et adhérentes de l’AASGO, chers amis,

Une nouvelle année s’ouvre avec de nombreux défis, et autant de conquêtes à prévoir. Pour l’AASGO qui entre dans sa 21ème année d’existence, 2017 s’engage sous les meilleures auspices, avec la perspective d’une nouvelle gouvernance des 2 fonds d’actionnariat salarié d’Orange. Ils fusionnent pour n’en faire plus qu’un seul, totalisant un montant global de plus de 1,5 Md d’euros, soit près de 5% du capital du Groupe. A cette occasion, les règles de gouvernance sont revues et le conseil de surveillance s’ouvre aux représentants élus des salariés porteurs de parts.

Depuis des années, l’AASGO a milité auprès de la Direction du Groupe pour que les actionnaires salariés soient directement décideurs au sein des conseils de surveillance qui gèrent les FCPE d’Orange. C’est enfin chose acquise ! C’est une belle reconnaissance du travail de l’AASGO.

Cap Orange et Orange Actions fusionnent !
Cette transformation s’inscrit dans une volonté de simplification et d’harmonisation de la gouvernance des fonds d’actionnariat salarié d’Orange : le FCPE Cap’Orange devient ainsi le seul FCPE d’actionnariat salarié du Plan d’Epargne Groupe.
Le futur conseil de surveillance de ce FCPE Cap’Orange élargi sera composé pour 50% de représentants des porteurs de parts élus par les porteurs de parts, de 25% de membres désignés par les organisations syndicales représentatives, et de 25% de représentants de la Direction.

L’élection du Conseil de Surveillance aura lieu du 6 au 15 mars.

Elle engage 122 000 électeurs, nous, les porteurs de parts qui sommes en activité chez Orange, retraités ou ex-salariés de Orange.

L’AASGO conduit une liste, nous comptons sur vous pour voter et faire voter AASGO lors de ces prochaines élections, pour que vos intérêts soient représentés.

Votre soutien nous est précieux, choisissez et votez pour la liste AASGO.

Belle année 2017, et à très bientôt !
Amicalement,

Marc MAOUCHE
Président de l’AASGO